Editeur
GSM DOCUMENTIS
383 917 036 R.C.S EVRY
4 rue du bicentenaire de la révolution
91220 LE PLESSIS PATE
01 69 88 49 00
Directeur de publication : Arnaud DELIERE
Conception
Hébergement
Le site est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 000 000 €,
immatriculée au RCS de Roubaix-Tourcoing
sous le n° 424 761 419 00045
OVH, Siège social 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle
L’intégralité du site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site ne peuvent conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de GSM DOCUMENTIS.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur. L’APCARS se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
Ainsi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site, merci de contacter GSM DOCUMENTIS.
Traitement des données personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à prendre contact avec vous suite à une demande de votre part.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à GSM DOCUMENTIS – 4 rue du bicentenaire de la révolution – 91220 LE PLESSIS PATE – contact@documentis.fr
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Aucune information personnelle ne sera transmise à des tiers.